Notice descriptive

Labarthe-Rivière. (1843-1902)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 494
Ancienne cote : X 50
Intitulé : Labarthe-Rivière.
Date : 1843-1902

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Création : arrêté (1843).

Biens et revenus.

Achat de rentes : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1902).

Aliénation d'immeubles : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, cahiers des charges, arrêtés, plans, procès-verbaux d'expertise, procès-verbaux d'enquête (1846-1863).

Location de biens : correspondance, cahier des charges, bail à ferme (1851).



Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Plan figuré d'une maison avec un jardin contigu et d'un champ situés dans la commune de Labarthe-Rivière et appartenant au bureau de bienfaisance de ladite commune. Hugues Dhios, géomètre. 19 mars 1963. Papier. dim. 0,24 x 0,37 m.



Notes :

Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

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