Notice descriptive
Conseil général. Première session ordinaire de 1882. Rapport imprimé sur les tarifs des chemins de fer. Session extraordinaire des 17, 18, 20 et 22 novembre 1891. Demande en concession de la ligne de chemin de fer d'intérêt local de Carbonne au Mas d'Azil (Ariège). Dossiers de demandes de subventions (1883-1898).
(1882/1898)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 203
Intitulé :
Conseil général. Première session ordinaire de 1882. Rapport imprimé sur les tarifs des chemins de fer. Session extraordinaire des 17, 18, 20 et 22 novembre 1891. Demande en concession de la ligne de chemin de fer d'intérêt local de Carbonne au Mas d'Azil (Ariège). Dossiers de demandes de subventions (1883-1898).
Sujet : prix / transport ferroviaire / voie ferrée d'intérêt local / financement / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Carbonne au Mas-d'Azil, Ligne de chemin de fer de (France) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits
