Notice descriptive
Patrimoine mobilier et immobilier du Département. - Monument à la gloire des combattants haut-garonnais (1919-1936). Remise et liquidation de mobilier (1945-1952). Logements de services et fonctionnaires départementaux : études, correspondance, dossiers de contentieux, arrêtés préfectoraux, baux, inventaires (1881-1959). (1881/1959)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Troisième direction (Affaires départementales et Finances) > Troisième bureau (Administration départementale)
Cote : 2703 W 1 - 22
Intitulé : Patrimoine mobilier et immobilier du Département. - Monument à la gloire des combattants haut-garonnais (1919-1936). Remise et liquidation de mobilier (1945-1952). Logements de services et fonctionnaires départementaux : études, correspondance, dossiers de contentieux, arrêtés préfectoraux, baux, inventaires (1881-1959).
Importance matérielle : 2,05 m.l.
Producteur : Haute-Garonne (France). Préfecture
Notes :
Existence d'articles à réintégrer dans les séries modernes.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 6 décembre 1968
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
