Notice descriptive
Gestion. (1790-1967)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Villefranche-de-Lauragais
Cote : 3 Q 32 1 - 5, 845 - 849, 878 - 880
Intitulé : Gestion.
Date : 1790-1967
Sujet : enregistrement
Lieu : Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Etats des prix pratiqués sur les marchés en vue de fixer les montants des droits d'enregistrement (1790-1838). (1790/1838)
- Registre de dépenses, 1954-1967. (1954/1967)
- Registres d'enregistrement des amendes et de leurs attributions. (1792-1805)
- Registres d'enregistrement des amendes prononcées contre des militaires. (1805-1913)
- Sommiers. (1898-1967)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureau d'enregistrement de Villefranche-de-LauragaisLe formulaire de recherche :
