Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement ; session de 1814 (octobre et novembre 1814) (dans le procès-verbal du 7 octobre, copie d'une délibération en date du 20 avril 1814) ; session de 1816 (juillet et août 1816) ; session de 1817 (avril et mai 1817) ; session de 1818 (juin et juillet 1818) ; session de 1819 (juillet et août 1819). (1814-1815)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Toulouse (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 85
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement ; session de 1814 (octobre et novembre 1814) (dans le procès-verbal du 7 octobre, copie d'une délibération en date du 20 avril 1814) ; session de 1816 (juillet et août 1816) ; session de 1817 (avril et mai 1817) ; session de 1818 (juin et juillet 1818) ; session de 1819 (juillet et août 1819).
Date : 1814-1815
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
