Notice descriptive
Budgets imprimés (1817-1943)
Contexte : Comptabilité générale du département (3N) > Budgets et comptes annuels
Cote : 3 N 75-107
Intitulé : Budgets imprimés
Date : 1817-1943
Sujet : département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Budget imprimé. (1848)
- Budget imprimé. (1849)
- Budget imprimé. (1850-1862)
- Budget imprimé. (1863-1875)
- Budget imprimé. (1877-1892)
- Budget imprimé. (1894-1900)
- Budget imprimé. (1901-1910)
- Budget imprimé. (1911-1915)
- Budget imprimé. (1916-1921)
- Budget imprimé. (lacunes : les budgets primitifs de 1927 et de 1928). (1923-1929)
- Budgets primitifs et budgets supplémentaires imprimés. (1925-1932)
- Budgets imprimés. (1931-1936)
- Budgets imprimés. Nota.- Les budgets imprimés des dépenses des exercices 1829 à 1831, 1834 et 1836 à 1840 ; les budgets imprimés des dépenses et des recettes départementales des exercices 1841 à 1848 sont réunis avec les comptes départementaux dans une collection reliée. Voir les cotes : 3 N 157-159. (1937-1943)
- Budgets des dépenses variables départementales. (1817-1834)
- Budget des dépenses fixes départementales (1823). Projet de budget du service des routes départementales pour les exercies 1819 et 1844. (1819-1844)
- Budget de l'exercice 1847. Décisions modificatives n° 1 à 7 et 10. (1847)
- Projet de budget du service des routes départementales pour 1857 et situation définitive des crédits et des dépenses au 31 décembre 1857. (1857)
- Budget de l'exercice 1900. (1900)
- Budget de l'exercice 1901. (1901)
- Budget de l'exercice 1902. (1902)
- Budget de l'exercice 1903. (1903)
- Budget et pièces annexes. (1904)
- Budget de l'exercice 1905. (1905)
- Budget de l'exercice 1906. (1906)
- Budget de l'exercice 1907. (1907)
- Budget supplémentaire et décisions modificatives n° 1 et 2. (1927)
- Décisions modificatives n° 1, 2 et 3. (1928)
- Décisions modificatives n° 1 et 2. (1929)
- Décisions modificatives n° 1 et 2. (1930)
- Décisions modificatives n° 1 et 2. (1933)
- Décisions modificatives n° 1 et 2. (1934)
- Décisions modificatives n° 1 et 2. (1935)
- Décision modificative n° 1. (1936)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comptabilité générale du département (3N)Le formulaire de recherche :
