Notice descriptive
Conseil général. Session de 1840. Procès-verbaux des séances et minutes de délibérations. Voeux. Rapport sur les vaccinations pratiquées en 1839 dans le département. Délibérations de la commission chargée de rechercher les éléments d'une nouvelle répartition de la contribution foncière (25 et 26 février 1840).
(1840/1840)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 189
Intitulé :
Conseil général. Session de 1840. Procès-verbaux des séances et minutes de délibérations. Voeux. Rapport sur les vaccinations pratiquées en 1839 dans le département. Délibérations de la commission chargée de rechercher les éléments d'une nouvelle répartition de la contribution foncière (25 et 26 février 1840).
Sujet : vaccination / fiscalité / fiscalité immobilière / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, Documents écrits
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