Notice descriptive
Politique de soutien à l'environnement. - Dossiers de subvention (échantillon qualitatif) ; collection d'études issue des dossiers détruits.
(2000/2006)
Contexte : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 7676 W 1 - 57
Intitulé :
Politique de soutien à l'environnement. - Dossiers de subvention (échantillon qualitatif) ; collection d'études issue des dossiers détruits.
Importance matérielle : 9,7 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 9 octobre 2014
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)Le formulaire de recherche :
