Notice descriptive
Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal de Toulouse
| Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal de Toulouse |
IndexationType de documents
Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/05/2017Dernière mise à jour :
15/01/2020 12:04:15Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal (DILTI). - Coordination de l'action des administrations et organismes compétents ; relations avec les structures participant à la lutte contre le travail illégal ; analyse de la verbalisation ; mission de formation des partenaires ; procès-verbaux d'infraction.
(1989/2008)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal de Toulouse (série W)Le formulaire de recherche :
