Notice descriptive
Pharmacie.
(1962/2010)
Pharmacie.
Notices filles
Direction de la pharmacie et du médicament. - Élaboration des rapports d'activités : documents de travail, tableaux, listes, correspondance, tableaux récapitulatifs, notes.
(2001/2004)Conférence des pharmaciens inspecteurs régionaux. - Dossiers de séances : convocations, ordre du jour, notes, pièces examinées, décisions, comptes rendus, procès verbaux, règlementation, feuille d'émargement, documents de travail.
(1999/2010)Conseils régionaux d'ordre professionnel.
(1997/2009)Contentieux disciplinaires.
(1993/2009)Officines de pharmacie. - Dossiers administratifs : déclarations d'exploitation, arrêtés préfectoraux, fiches d'état civil, diplômes, demandes d'inscription au tableau du conseil régional de l'ordre des pharmaciens, rapports, comptes rendus de réunions, procès-verbaux, bulletins de casiers judiciaires, avis, correspondance.
(1962/2003)Etablissements pharmaceutiques vétérinaires, commission régionale de la pharmacie vétérinaire. - Examen des dossiers de groupement d'éleveurs : demande d'agrément, statuts, copie de l'avis de l' inspecteur de santé publique vétérinaire, documents de travail, correspondance, rapport d'instruction du dossier par la direction départementale des services vétérinaires (DDSV).
(2001/2005)Autres établissements, laboratoires d'analyses bio médicales, contrôle national de la qualité (CNQ). - Enquêtes suite à anomalies ou absence de données signalées par l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) : fiches individuelles de participation CNQ, correspondance, rapports d'inspection, résultats d'analyse.
(1999/2002)
