Notice descriptive
Commune de Ciadoux, plan de la partie du chemin communal aux abords du chemin vicinal n°4 indiquant par une teinte rose la limite de cette voie d'avec la propriété Beauville. Aviragnet, Longuefosse, Terrade, géomètres. 20 avril 1878. Ech. 0,005 p.m. (1878)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Ciadoux > Administration générale. - Transactions, avec le comte de Gontaut-Biron au sujet de droits d'usage et de propriétés de plusieurs terrains (1833-1836), Jean-Prosper Fitère concernant l'exercice de dépaissance dans la prairie de Bernan (1865-1873), la famille Beauville au sujet de l'usurpation d'un chemin menant à la fontaine communale de la Nouguère (1875-1878). Contentieux, réclamation de Louis Graule concernant l'état d'un chemin et le retard apporté à l'électrification des écarts (1935). Contrat, abonnement à la SACEM (1937).
Cote : 2 O 141 2 (2)
Intitulé : Commune de Ciadoux, plan de la partie du chemin communal aux abords du chemin vicinal n°4 indiquant par une teinte rose la limite de cette voie d'avec la propriété Beauville. Aviragnet, Longuefosse, Terrade, géomètres. 20 avril 1878. Ech. 0,005 p.m.
Date : 1878
Importance matérielle : Dim. 0,50 x 0,56 m. Coul. sur papier.
Sujet : plan / administration communale / contentieux administratif / fontaine / plan / village
Personne : Beauville / Aviragnet (géomètre) / Terrade (géomètre) / Longuefosse (géomètre) / Gontaut-Biron, de / Fitère, Jean-Prosper / Beauville / Graule, Louis
Lieu : Ciadoux (Haute-Garonne, France) / Bernan (Ciadoux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
