Notice descriptive
Registre des métiers, déclarations aux fins d'immatriculations et de modifications : registres chronologiques et analytiques.
(1936/1962)
Contexte : Tribunal de commerce de Toulouse (série W)
Cote : 2395 W 1 - 76
Intitulé :
Registre des métiers, déclarations aux fins d'immatriculations et de modifications : registres chronologiques et analytiques.
Importance matérielle : 5 m.l.
Notes :
Existence d'articles à réintégrer dans la sous-série 6U.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 3 mai 1966
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Tribunal de commerce de Toulouse (série W)Le formulaire de recherche :
