1934 (8 janvier-24 octobre) (n°1-148) (volume 34).

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 06 août

La salle de lecture de Toulouse sera fermée les 18 et 19 septembre 2025.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Carbonne
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Déclarations de succession.

1934 (8 janvier-24 octobre) (n°1-148) (volume 34). (1934/1934)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Carbonne > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Déclarations de succession.

Cote : 3 Q 10 283

Intitulé : 1934 (8 janvier-24 octobre) (n°1-148) (volume 34).

Sujet : enregistrement

Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France)