Notice descriptive

Comité technique régional interdépartemental de Midi-Pyrénées (CTRI). - Comptes-rendus de réunions, plans d'action, groupes de travail.

(2007/2009)

Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie (série W)
Cote : 8115 W 1 - 2
Intitulé :

Comité technique régional interdépartemental de Midi-Pyrénées (CTRI). - Comptes-rendus de réunions, plans d'action, groupes de travail.

Importance matérielle : 0,3 ml
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 19 avril 2018

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

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