Notice descriptive
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie
| Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie |
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Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
24/12/2019 09:33:13Dernière mise à jour :
15/01/2020 15:11:38Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Direction régionale du travail et de l'emploi (DRTE) de Midi-Pyrénées. - Gestion collective du personnel : gestion des effectifs ; affaires disciplinaires et contentieuses.
(1984/2003)Comité technique régional interdépartemental de Midi-Pyrénées (CTRI). - Comptes-rendus de réunions, plans d'action, groupes de travail.
(2007/2009)Programme d’insertion et de réinsertion contre l’illettrisme (IRILL). - Dossiers des bénéficiaires : demandes, conventions, compte rendus d'exécution de la convention.
(2000/2008)Relations avec les syndicats et les instances représentatives du personnel : comptes rendus de réunion, correspondance.
(1977/2008)Pôle 3E. - Label qualité tourisme et handicap : dossier de demandes de labels.
(2011/2018)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie (série W)Le formulaire de recherche :
