1903 (16 novembre)-1904 (10 novembre) (volume 7).

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Salies-du-Salat
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Déclarations de succession.

1903 (16 novembre)-1904 (10 novembre) (volume 7). (1903/1904)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Salies-du-Salat > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Déclarations de succession.

Cote : 3 Q 30 344

Intitulé : 1903 (16 novembre)-1904 (10 novembre) (volume 7).

Sujet : enregistrement

Lieu : Salies-du-Salat (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Salies-du-Salat

Le formulaire de recherche :

Recherche libre