Notice descriptive
Assainissement : carte d'assainissement autonome, traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés (1994).
(1994/1994)
Contexte : Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 7488 W 1 - 22
Intitulé :
Assainissement : carte d'assainissement autonome, traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés (1994).
Importance matérielle : 2,5 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 19 septembre 2013
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
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