Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1836, 1882, 1891, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; budget, vote de crédit pour des dépenses obligatoires (1857). Charges et revenus, taxes et droits, instauration d'un droit de passage sur le chemin des Iles (1928). (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède
Cote : 2 O 112 1
Ancienne cote : 2 O 259 / 3 O 112 / 3 O 603 / O 4 1 / O 54 / O 64 / O 102 / O 1453 / O 1702 / O 1703 / O 1704
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1836, 1882, 1891, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; budget, vote de crédit pour des dépenses obligatoires (1857). Charges et revenus, taxes et droits, instauration d'un droit de passage sur le chemin des Iles (1928).
Date : an X-1940
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
[Commune de Castagnède, localisation du chemin des Iles soumis au droit de passage]. Loubet. 20 janvier 1928. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,21 x 0,32 m
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité / impôts locaux / plan
Personne : Loubet
Lieu : Les Îles (Castagnède, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castagnède (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
