Notice descriptive
Cassagne. (1840-1859)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 408
Ancienne cote : X 38 / X 554
Intitulé : Cassagne.
Date : 1840-1859
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Biens et revenus.
État des propriétés (1840).
Mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1858).
Aliénation d'immeubles : arrêtés, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, plan, cahier des charges, enquête, de commodo et incommodo, acte de vente (1858-1859).
Location de biens : baux à ferme, correspondance, cahiers des charges, extraits de délibérations de la commission administrative, procès-verbal d'adjudication (1844-1850).
Notes :
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Cassagne (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
