Notice descriptive
Registre-répertoire des livres de paies, livres-journaux, livres d’inventaires, carnets d’achats des animaux destinés à l’abattage. (1956-1979)
Contexte : Justice de paix des cantons de Martres-Tolosane et Cazères > Justice de paix du canton de Cazères > Attributions administratives. > Enregistrement et contrôle. > Déclarations.
Cote : 4 U 11 169
Ancienne cote : Entrées n° 6503, 6716 et 6788 (mai 2006-novembre 2007), vrac
Intitulé : Registre-répertoire des livres de paies, livres-journaux, livres d’inventaires, carnets d’achats des animaux destinés à l’abattage.
Date : 1956-1979
Présentation du contenu :
1956 (4 février)-1979 (4 mai)
Justice de paix du canton de Cazères (février 1956-février 1959), puis Tribunal d' instance de Saint-Gaudens, greffe annexe de Cazères.
Sujet : bétail / commerce / comptabilité privée / tribunal d'instance / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / enregistrement judiciaire
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Cazères (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : livre comptable
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
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