Notice descriptive

Conseil général. Session de 1833. Propositions budgétaires des Ponts-et-Chaussées pour 1834. Etat des routes départementales et des chemins vicinaux. Rapport du directeur des contributions directes. Voeux. Circulaires ministérielles. Analyse des votes des divers conseils généraux de France. Analyse des délibérations du conseil général en réponse aux voeux des conseils d'arrondissement.

 (1833/1833)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 183
Intitulé :

Conseil général. Session de 1833. Propositions budgétaires des Ponts-et-Chaussées pour 1834. Etat des routes départementales et des chemins vicinaux. Rapport du directeur des contributions directes. Voeux. Circulaires ministérielles. Analyse des votes des divers conseils généraux de France. Analyse des délibérations du conseil général en réponse aux voeux des conseils d'arrondissement.

Sujet : comptabilité publique / équipement / réseau routier / voie de communication / route départementale / chemin rural / voie communale / conseil d'arrondissement / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Organisme : Conseil général des Ponts et Chaussées (France)
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, Documents écrits

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