Notice descriptive
Affaire Boisvert contre Dupeyron, plan des lieux (chemin latéral de Mazères au Fourg), profil du puisard, commune de ?, 15 octobre 1875.
(1875/1875)
Contexte : Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-Gaudens > Plans annexés aux rapports d'expertises
Cote : 6786 W 19
Intitulé :
Affaire Boisvert contre Dupeyron, plan des lieux (chemin latéral de Mazères au Fourg), profil du puisard, commune de ?, 15 octobre 1875.
Sujet : justice / justice civile / tribunal de première instance / plan
Type de document : Documents écrits
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