Notice descriptive

Impositions. (1478-1790)

Contexte : Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse > Couvent de Toulouse. > Gestion du temporel.
Cote : 215 H 28
Intitulé : Impositions.
Date : 1478-1790

Présentation du contenu :

Taille, capitation, vingtième, équivalent : rôles d’imposition, extraits de registres d’allivrement de la Toulouse, décharges, injonctions de payer et quittances (1478-1790).

Décimes : injonctions de payer et quittances (1707-1773).

Cens : injonction de payer et correspondance (1786-1787).

Sixièmes deniers : états des biens aliénés, quittances, pièces de procédures (1670-1726).

Droits d’amortissement, francs-fiefs et nouveaux-acquêts : déclarations de biens, confirmation des droits d’amortissement, quittances et pièces de procédures (1520-1765)



Sujet : couvent
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Pantaléon, couvent de (Toulouse, Haute-Garonne, France)

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