Notice descriptive
(affaire des sieurs Blaise Dencausse, Joseph Germain et autres au nombre de 107 habitants de Génos et Malvezie contre Marie-Jeanne Dufour veuve Montserié et autres au nombre de 92 habitants de Génos et Malvezie), plan géométrique des forêts et vacants situés dans la commune de Genos, 10 mai 1835.
(1835/1835)
Contexte : Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-Gaudens > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 11
Intitulé :
(affaire des sieurs Blaise Dencausse, Joseph Germain et autres au nombre de 107 habitants de Génos et Malvezie contre Marie-Jeanne Dufour veuve Montserié et autres au nombre de 92 habitants de Génos et Malvezie), plan géométrique des forêts et vacants situés dans la commune de Genos, 10 mai 1835.
Importance matérielle : Ech. 1/5000, coul. ; dim. 0,99x0,70 m.
Sujet : justice / justice civile / tribunal de première instance / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Type de document : Documents figurés, Photo
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