Notice descriptive
Comité régional de programmation des politiques territoriales (CRPPT).
(2002/2006)
Comité régional de programmation des politiques territoriales (CRPPT).
Dossiers de réunion : textes réglementaires, propositions d'ordre du jour et invitations, comptes-rendus de réunion, procès-verbal et délibérations du comité, notes, dossiers présentés, copies des contrats et programmes opérationnels, maquettes financières prévisionnelles, coupures de presse, tableaux récapitulatifs des opérations, documentation, correspondance.
Notices filles
26 avril 2002 ; 22 mai 2002.
(2002/2002)11 juillet 2003 : dossier de réunion, contrats de pays présentés.
(2003/2003)11 juillet 2003, dossiers présentés : projets des parcs naturels régionaux (PNR), contrats d'agglomération.
(2003/2003)16 décembre 2003.
(2003/2003)21 décembre 2004.
(2004/2004)12 juillet 2005.
(2005/2005)14 décembre 2005.
(2005/2005)22 février 2006
(2006/2006)13 juillet 2006 ; 12 décembre 2006.
(2006/2006)
