Notice descriptive

Gestion des stations thermales. - Division des eaux minérales et du thermalisme, dossiers de suivi du chef de service (1906-2005). Dossiers administratifs des exploitations et établissements (1857-2006).

(1857/2006)

Contexte : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 7687 W 1 - 48
Intitulé :

Gestion des stations thermales. - Division des eaux minérales et du thermalisme, dossiers de suivi du chef de service (1906-2005). Dossiers administratifs des exploitations et établissements (1857-2006).

Importance matérielle : 5,7 m.l.
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 9 octobre 2014

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

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