Notice descriptive
Personnel (1906-1912)
Contexte : Séparation des Eglises et de l'Etat et associations cultuelles
Cote : 8 V 5-10
Intitulé : Personnel
Date : 1906-1912
Sujet : clergé séculier / comptabilité privée / rémunération / association cultuelle / séparation des Eglises et de l'Etat. 1905
Notices filles
- Pensions ecclésiastiques : registre. (s.d.)
- Inscription des arrêtés de concession d'allocations temporaires : registre. (1906-1907)
- Mandatement des traitements payés aux prêtres sur le budget de l'Etat. (1908)
- Allocations temporaires allouées par les communes aux desservants (1905-1908). Propositions de répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par suppression du budget des cultes (1906-1912). (1905-1912)
- Demandes d'allocation temporaire ou de pension prévues par la loi de séparation : fiches individuelles.
Pour aller plus loin
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