Notice descriptive

Etablissements départementaux. - Préventorium et maison de cure de Salies-du-Salat, gestion du personnel (1968) ; commission de surveillance : procès-verbaux (1960-1968) ; budget (1968). Hôpital psychiatrique Marchant, activité : rapports annuels (1965-1968) ; gestion du personnel (1937-1968) ; instructions (1862-1964) ; patrimoine mobilier et immobilier (1868-1946) ; commission de surveillance : procès-verbaux (1946-1963) ; statistiques (1950-1964). (1862/1968)

Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Troisième direction (Affaires départementales et Finances) > Troisième bureau (Administration départementale)
Cote : 2820 W 1 - 25
Intitulé : Etablissements départementaux. - Préventorium et maison de cure de Salies-du-Salat, gestion du personnel (1968) ; commission de surveillance : procès-verbaux (1960-1968) ; budget (1968). Hôpital psychiatrique Marchant, activité : rapports annuels (1965-1968) ; gestion du personnel (1937-1968) ; instructions (1862-1964) ; patrimoine mobilier et immobilier (1868-1946) ; commission de surveillance : procès-verbaux (1946-1963) ; statistiques (1950-1964).
Importance matérielle : 2,5 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Notes :

Existence d'articles à réintégrer dans les séries modernes.

Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 23 décembre 1969

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono


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