Notice descriptive
Personnel du greffe. (1902-1957)
Contexte : Justice de paix des cantons de Gaillac-Toulza et Cintegabelle > Justice de paix du canton de Cintegabelle > Fonctionnement, organisation, personnel.
Cote : 4 U 12 91
Ancienne cote : Entrée n° 6486 (mars 2006), vrac
Intitulé : Personnel du greffe.
Date : 1902-1957
Importance matérielle : Liasse.
Notes :
À noter,
Pour 1902 : arrêté de nomination et procès-verbal de prestation de serment et installation de François Théophile Lajaunie, juge de paix suppléant, en remplacement de M. Colombiès, devenu juge de paix (25 novembre).
Pour 1957 : texte du discours de bienvenue adressé à Henri Gauthié, nouveau juge de paix du canton de Cintegabelle (tapuscrit).
Sujet : personnel / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale
Personne : Lajaunie, François Théophile (juge de paix) / Gauthié, Henri (juge de paix) / Colombiès (juge de paix)
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Cintegabelle (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : discours, prestation de serment
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
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