Notice descriptive
Avant-projet sommaire : rapports (dont l'APS signé du préfet), plans, procès-verbaux, avis, correspondance. Projets d'aménagement prévus en Haute-Garonne : plans et rapports. Dossier de presse.
(2001/2001)
Contexte : 7333 W > Concertation préalable et avant-projet
Cote : 7333 W 5
Intitulé :
Avant-projet sommaire : rapports (dont l'APS signé du préfet), plans, procès-verbaux, avis, correspondance. Projets d'aménagement prévus en Haute-Garonne : plans et rapports. Dossier de presse.
Sujet : / voie de communication
Type de document : Documents écrits
