Notice descriptive
Concertation préalable et avant-projet
(2000/2001)
Concertation préalable et avant-projet
Notices filles
Concertation avec les élus, les associations et les riverains ; coordination entre les préfets et la mission Grand itinéraire, dossiers de préparation et de suivi des rencontres : comptes rendus de réunion, correspondance, pétitions, réglementation, rapports, cartes et tracés d'itinéraires, tableaux, coupures de presse.
(2000/2001)Avant-projet sommaire : rapports (dont l'APS signé du préfet), plans, procès-verbaux, avis, correspondance. Projets d'aménagement prévus en Haute-Garonne : plans et rapports. Dossier de presse.
(2001/2001)Dossiers de synthèse des procédures préalables : comptes rendus de réunion, rapports, notes, textes réglementaires, correspondance, plans, notes manuscrites, coupures de presse.
(2001/2001)
