Notice descriptive

Arrondissement de Saint-Gaudens : régistres d'écrou (an 8-an 13), registre de signalement des prévenus (1810-1827). Arrondissement de Toulouse : relevé des états mensuels de la population de la maison d'arrêt et de correction de Toulouse (1845-1871). Administration pénitentiaire, instructions et circulaires ; libérations provisoires ; dépôt de mendicité ; détention par mesure de correction paternelle reclus volontaires ; jeunes détenus ; travail des détenus ; hospitalisation des détenus ; commission de surveillance ; travaux (1851-1942).

 (1810/1942)

Contexte : Justice (état des versements) > Direction régionale des services pénitentiaire de Midi-Pyrénées
Cote : 3207 W 1 - 31
Intitulé :

Arrondissement de Saint-Gaudens : régistres d'écrou (an 8-an 13), registre de signalement des prévenus (1810-1827). Arrondissement de Toulouse : relevé des états mensuels de la population de la maison d'arrêt et de correction de Toulouse (1845-1871). Administration pénitentiaire, instructions et circulaires ; libérations provisoires ; dépôt de mendicité ; détention par mesure de correction paternelle reclus volontaires ; jeunes détenus ; travail des détenus ; hospitalisation des détenus ; commission de surveillance ; travaux (1851-1942).

Importance matérielle : 2,6 m.l.
Notes :

Existence d'articles à réintégrer dans la série Y.

Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 25 octobre 1973

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

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