Notice descriptive
Protection de l'environnement. - Dossiers d'installations classées pour la protection de l'environnement.
(1940/2009)
Contexte : Environnement, aménagement, logement (série W) > Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (2010- )
Cote : 7741 W 1 - 29
Intitulé :
Protection de l'environnement. - Dossiers d'installations classées pour la protection de l'environnement.
Importance matérielle : 4,5 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 2 avril 2015
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Environnement, aménagement, logement (série W)Le formulaire de recherche :
