Notice descriptive
Céréales. - Réglementation : instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux, enquête (1924-1957). Comité départemental, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapports (1950-1956). (1924/1957)
Contexte : Préfecture de la Haute-Garonne (versements antérieurs à 1964) > Quatrième division (Equipement, affaires économiques) > Troisième bureau (Administration et tutelle des collectivités locales, puis Agriculture)
Cote : 1844 W 1 - 7
Intitulé : Céréales. - Réglementation : instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux, enquête (1924-1957). Comité départemental, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapports (1950-1956).
Importance matérielle : 0,7 m.l.
Producteur : Haute-Garonne (France). Préfecture
Notes :
Existence d'articles à réintégrer dans les séries modernes.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 27 novembre 1961
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
