Notice descriptive
Déclarations annuelles des données sociales : rapports de contrôle, cahiers technique, formulaires de déclaration, notifications de taux de cotisation, historique des salaires, correspondance (2002-2008) ; chèques déjeuners : tableaux récapitulatifs, factures, bulletins de commande, documentation, correspondance (2000-2009). (2000-2009)
Contexte : 8445W > Administration générale. > Ressources humaines.
Cote : 8445 W 4
Intitulé : Déclarations annuelles des données sociales : rapports de contrôle, cahiers technique, formulaires de déclaration, notifications de taux de cotisation, historique des salaires, correspondance (2002-2008) ; chèques déjeuners : tableaux récapitulatifs, factures, bulletins de commande, documentation, correspondance (2000-2009).
Date : 2000-2009
Sujet : établissement de santé / santé
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
