Notice descriptive
Contrats d'agglomération.
(2002/2005)
Contexte : 8041W > Politiques territoriales.
Cote : 8041 W 10 - 14
Intitulé :
Contrats d'agglomération.
Présentation du contenu :
Dossiers des structures : délibérations, contrats cadres signés, conventions, programmes cadres signés, projet contrat d'agglomération, fiches d'opération avant comité, notes, avis des services, correspondance.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire
Type de document : Documents écrits
