Notice descriptive
Économie agricole, coopératives agricoles. - Statuts, documents comptables, procès-verbaux des assemblées générales annuelles (1941-1988). Demandes de prêts de consolidation pour les sinistrés des inondations et du gel (1977). Dossiers de demandes de primes d'orientation agricole (1985-1993).
(1941-1998)
Contexte : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 6277 W 1 - 17
Intitulé :
Économie agricole, coopératives agricoles. - Statuts, documents comptables, procès-verbaux des assemblées générales annuelles (1941-1988). Demandes de prêts de consolidation pour les sinistrés des inondations et du gel (1977). Dossiers de demandes de primes d'orientation agricole (1985-1993).
Date : 1941-1998
Importance matérielle : 3,1 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 6 juin 2005
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Sujet : agriculture / coopérative agricole / exploitation agricole / économie rurale
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne (série W)Le formulaire de recherche :
