Notice descriptive
1595 (octobre-décembre) (1595 (octobre-décembre))
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlements pendant les guerres de religion (1589-1596) > Parlement siégeant à Castelsarrasin. > Procès par écrit
Cote : 1 B 92 F
Intitulé : 1595 (octobre-décembre)
Date : 1595 (octobre-décembre)
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / acte d'opposition / affaire civile / crimes et délits / guerres de Religion. 1562-1598 / qualification correctionnelle / qualification criminelle / vie politique / vie publique / décision de justice
Lieu : Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne, France) / Tarn-et-Garonne (France ; département)
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L'inventaire :
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