Notice descriptive
Le Plan. (1836-1936)
Statistique.
État des immeubles (1845).
Économat.
État des recettes (1936).
Autorisation de recette : extrait de délibérations (1931).
Biens et revenus.
Rachat de rentes : courrier, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1863).
Aliénation d'immeubles : arrêtés, ordonnance, minute, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal estimatif, plan, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo (1836, 1899).
Location de biens : correspondance, arrêté, baux à ferme, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, télégramme (1844-1910).
Travaux.
Demande d'autorisation de travaux : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative, état des recettes et dépenses (1841).
Reconstruction de la clôture du jardin des pauvres : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, plan, état de la situation financière, devis, mémoire de fournitures (1889-1890).
La liasse contient un plan :
Commune du Plan lieu des Bax et lieu de Coumemorte, commune de St Michel lieu de Estrigat. Théophile Sacome, expert. 5 avril 1899. Ech. 1/1000. Papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Les formulaires de recherche :
