Notice descriptive

Le Plan. (1836-1936)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 535
Ancienne cote : X 42 / O 12 / X 526 / O 79 / X 541 / X 556
Intitulé : Le Plan.
Date : 1836-1936

Importance matérielle : Liasse
Auteur : Duprat (architecte)
Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1845).

Économat.

État des recettes (1936).

Autorisation de recette : extrait de délibérations (1931).

Biens et revenus.

Rachat de rentes : courrier, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1863).

Aliénation d'immeubles : arrêtés, ordonnance, minute, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal estimatif, plan, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo (1836, 1899).

Location de biens : correspondance, arrêté, baux à ferme, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, télégramme (1844-1910).

Travaux.

Demande d'autorisation de travaux : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative, état des recettes et dépenses (1841).

Reconstruction de la clôture du jardin des pauvres : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, plan, état de la situation financière, devis, mémoire de fournitures (1889-1890).



Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Commune du Plan lieu des Bax et lieu de Coumemorte, commune de St Michel lieu de Estrigat. Théophile Sacome, expert. 5 avril 1899. Ech. 1/1000. Papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.



Notes :

Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Saint-Michel (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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