Notice descriptive
Sécheresse : sécheresse 1976 prêts et indemnisations pour pertes de récoltes, déclaration des communes du département ; sècheresse 1989 exédent B.P. et C.A. 1988, simulation d'emprunt, note au Président pour aide aux victimes ; situation des A.S.A. et A.S.I., situation et besoins, suggestions d'interventions D.D.A.F., compte rendu du 20.07.89 (météo, gestion d'eau, volumes de secours, ambiance agricole, propositions locales), simulation de bonification d'intérets, crédits hydraulique, crédits affectés aux conséquences de la sècheresse, simulation de prêts, articles Dépêche et Monde.
Décentralisation n°2 : circulaires, textes, situation de la Haute-Garonne de 1984 à 1988.
Budget actif du département : intégration des biens meubles et immeubles appartenant au département, courrier du Préfet + véhicules + matériel, chemins départementaux, ajustement de l'actif, transfert des comptes (foyer de l'enfance, parc départemental, S.D.I.S., classe démontable), opérations "constructions, réparations devant faire l'objet d'une immobilisation définitive", S.D.E.A.. (1964/1989)
Contexte : 5900W
Cote : 5900 W 21
Intitulé : Sécheresse : sécheresse 1976 prêts et indemnisations pour pertes de récoltes, déclaration des communes du département ; sècheresse 1989 exédent B.P. et C.A. 1988, simulation d'emprunt, note au Président pour aide aux victimes ; situation des A.S.A. et A.S.I., situation et besoins, suggestions d'interventions D.D.A.F., compte rendu du 20.07.89 (météo, gestion d'eau, volumes de secours, ambiance agricole, propositions locales), simulation de bonification d'intérets, crédits hydraulique, crédits affectés aux conséquences de la sècheresse, simulation de prêts, articles Dépêche et Monde.
Décentralisation n°2 : circulaires, textes, situation de la Haute-Garonne de 1984 à 1988.
Budget actif du département : intégration des biens meubles et immeubles appartenant au département, courrier du Préfet + véhicules + matériel, chemins départementaux, ajustement de l'actif, transfert des comptes (foyer de l'enfance, parc départemental, S.D.I.S., classe démontable), opérations "constructions, réparations devant faire l'objet d'une immobilisation définitive", S.D.E.A..
Décentralisation n°2 : circulaires, textes, situation de la Haute-Garonne de 1984 à 1988.
Budget actif du département : intégration des biens meubles et immeubles appartenant au département, courrier du Préfet + véhicules + matériel, chemins départementaux, ajustement de l'actif, transfert des comptes (foyer de l'enfance, parc départemental, S.D.I.S., classe démontable), opérations "constructions, réparations devant faire l'objet d'une immobilisation définitive", S.D.E.A..
Modalités d'entrée :
Date d'entrée : 19980303
Sujet : administration / finances publiques / agriculture / production agricole / administration générale / finances locales / calamité agricole / transfert de compétences / budget / finances départementales / sécheresse / décentralisation
Type de document : bilan comptable
