Notice descriptive

Études d’aménagement d’aires, préparation des stationnements estivaux. (2004/2009)

Contexte : 8286W > Logement et habitat. > Gens du voyage. > Schéma départemental d?accueil des gens du voyage, élaboration et pilotage.
Cote : 8286 W 154
Intitulé : Études d’aménagement d’aires, préparation des stationnements estivaux.
Présentation du contenu :

Comptes rendus de réunion, circulaires, carte des sites potentiels, modèles de convention et de charte d'occupation.



Sujet : aménagement du territoire / logement / immobilier / nomade

Pour aller plus loin

L'inventaire :

8286W

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