Notice descriptive
Castéra-Vignoles (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 121 1-6
Intitulé : Castéra-Vignoles
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 6 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Boulogne-sur-Gesse. Perception : Boulogne-sur-Gesse.
La commune de Vignoles est réunie à celle du Castéra par ordonnance du 20 mai 1839
Modalités d'entrée :
Versement
Notices filles
- Finances de la commune. (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, litige concernant le comblement d'un abreuvoir (1832-1834), avec le comte de Montredon au sujet de droits sur la forêt de Houmarède (1839), usurpation d'un communal (1886), plainte de divers habitant de la section de Vignoles concernant l'attribution d'un communal (1896). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école et de mairie (1844-1875). (1832-1896)
- Bâtiments communaux.
École-mairie, projet de construction (1853-1855), construction (1876-1888), mobilier de l'instituteur, acquisition (1885), réparations notamment de la toiture (1900-1936), jardin, cession en usufruit (1911), construction d'un préau et acquisition de mobilier scolaire (1922-1924).
Église, cloche, installation (1858), projet de reconstruction (1927). (1853-1936) - Biens communaux. - États des biens et revenus des communes du Castéra et de Vignoles (an XIV). Exploitation des biens, forêt de Vignoles, autorisation d'abattre des arbres (1846-1852), communaux sis dans la section de Vignoles, mise à ferme (1863-1920), vente d'un arbre (1925). Bornage (1864-1865). (an XIV-1925)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
