Cote : 2 O 160 7

Ancienne cote : 2 O 399 / 2 O 400 / O 8 / O 104 / O 1425

Intitulé : Biens communaux. - État (an II). Transaction immobilière, aliénation de communaux sis aux lieux-dits Machase et Bétoueil (1835-1836). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme du communal du Padouenc (1848-1939) ; vente d'arbres (1878-1932). Marnière communale, tarif (1854). Eau, puits, constructions (1864). Bornage (1900).

Date : an II-1939

Présentation du contenu :

La liasse comprend deux plans :

Plan géométrique de deux parcelles de terre en nature de friche que la commune de Daux jouit et possède. Pougès, géomètre. 27 septembre 1835. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,31 m.

[Commune de Daux, plan des opérations de bornage et d'arpentage entre les héritiers de Mme Cahuzac et la commune]. Campariol, géomètre. 12 février 1900. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,25 m.

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / puits / plan

Personne : Pougès (géomètre expert) / Cahuzac / Campariol (géomètre)

Lieu : Bétoueil (Daux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Padouenc (Daux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Daux (Haute-Garonne, France)