Notice descriptive

Succursales (an X-an XIII). (1801-1805)

Contexte : Organisation et police du culte catholique > Fonds de la préfecture > Circonscriptions ecclésiastiques > Affaires générales
Cote : 2 V 7
Intitulé : Succursales (an X-an XIII).
Date : 1801-1805

Présentation du contenu :

Correspondance échangée par le préfet, l'archevêque et le conseiller d'Etat chargé des cultes (an X-an XIII). Tableaux établis, conformément à la circulaire du 13 floréal an X, par les juges de paix pour les cantons des arrondissements de Muret, Saint-Gaudens, Toulouse et Villefranche-de-Lauragais. Projets de réunions de succursales (circulaire du 29 messidor an XII), lettre de Monsieur de Villèle, tableaux par canton établis par le sous-préfet de Saint-Gaudens.



Sujet : Régime concordataire. 1801-1905 / catholicisme / institution ecclésiastique / police des cultes
Type de document : Documents écrits

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