Notice descriptive
Journaux anarchistes et libertaires destiné aux espagnols en exil. Encyclopédie sur les différents formes de droit. Revue sur le Réseau Amicale Brutus-Boyer. Revues scientifiques. Revues théologiques.
Versement
Versement révisé en 2022. Au moment du versement, cet ensemble se composait de 62 articles (bordereau original disponible en salle de lecture). Avant la mise en œuvre des lois de décentralisation de 1982, les Archives départementales ont géré les archives intermédiaires (ou « préarchivage ») de la Préfecture : après expiration des délais légaux de conservation, un tri et des éliminations ont été opérées, conformément aux instructions des Archives de France. Seules les archives présentant un intérêt historique ont été conservées.
Se reporter à la législation en vigeur ; bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Se reporter aux règlements en vigueur
Pour aller plus loin
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