Cote : 2 X 538

Ancienne cote : X 91

Intitulé : Les Tourreilles.

Date : 1877-1904

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : arrêtés, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, liste des candidats (1877).

Administration générale.

Action judiciaire : correspondance, extraits de délibérations, arrêté (1881).

Biens et revenus.

Vente d'un pré : minute, cahier des charges, procès verbal d'expertise et plan, avis, procès-verbal d'enquête, arrêté d'enquête, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1904).

Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Plan cadastral et arpentage. Ernest Servat, expert géomètre. 9 décembre 1904. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,20 m.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Les Tourreilles (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal