Notice descriptive
Colomiers. (1822-1931)
Statistique.
États des indigents (1851).
Administration générale.
Réclamation pour l'admission à l'hospice de La Grave des vieillards de la commune : correspondance (1850).
Police d'assurance : contrat, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1878).
Économat.
Demande de dispense d'adjudication pour fourniture de vêtements : courriers, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1897-1901).
Biens et revenus.
État des revenus (1822).
Rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, arrêté, avis du comité consultatif, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1857-1931).
Aliénation d'immeubles : correspondance, ordonnances, état des effets, minute, arrêté d'enquête, arrêtés, plan, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission administrative, procès-verbaux d'adjudication (1817-1913).
Acquisition d'une maison : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, arrêté, procès-verbal d'enquête, plan, acte de vente (1869-1870).
Échange d'immeubles avec la congrégation des filles de la Croix dites sœurs de St André : décret, arrêtés, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission administrative (1876).
Location de biens : correspondance, cahiers des charges, arrêtés, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, baux à ferme (1849-1913).
La liasse contient deux plans :
[Maison et jardin à acquérir au hameau des Bourdettes]. A.Ferrié, géomètre. [1869-1870]. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,24 x 0,31 m.
[Maison d'habitation et ses dépendances quartier des Bourdettes]. Pierre Sauveterre, entrepreneur de bâtiments. [15 décembre 1898]. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,28 m.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Les formulaires de recherche :
