Notice descriptive
Programmation.
(1985/1996)
Contexte : 6990 W > FEOGA - Programmes intégrés Méditérranéens (PIM). - Programmation. Subventionnement : échantillon de dossiers de demande.
Cote : 6990 W 56 - 58
Intitulé :
Programmation.
Sujet : action économique / aménagement du territoire / financement / fonds européen
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Circulaires, règlement européen, présentation du programme, contributions à l'élaboration du programme, correspondance, notes, programmes, rapports du comité de suivi.
(1985/1992)Crédits de paiements, fiches récapitulatives de paiement.
(1985/1996)Programmation de la tranche 1992 : récapitulatifs des reliquats, fiche opération, tableau recensant les actions, correspondance. Autorisations de programme PDZR et PIM (1992-1995) ; esquisse du programme PIM (1985).
(1985/1995)
