Notice descriptive
Montespan. (an IX-1900)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 594
Ancienne cote : X 33
Intitulé : Montespan.
Date : an IX-1900
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Création et nomination des membres : correspondance, arrêtés (1839).
Biens et revenus.
État des revenus (an IX).
Achat de rentes : courrier, extrait de délibérations de la commission administrative (1900).
Aliénation d'immeubles : extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, plans, cahiers des charges, arrêtés, correspondance, procès-verbal estimatif, arrêtés d'enquête, procès-verbal d'enquête (1846, 1878).
Autres données descriptives :
La liasse contient un plan :
Legs Salles. [Maire de Montespan]. 31 août 1878. Papier. Dim. 0,35 x 0,24 m.
Notes :
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Montespan (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
![1 vue - Plans de deux propriétés appartenant à Mr Dulac prêtre situées dans les communes de Mazères (Hautes-Pyrénées) et de Montréjeau (Haute-Garonne). [Sauze], géomètre. 3 août 1846. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse](/archives/img/ico_visu.gif?1696230796)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Les formulaires de recherche :
