Notice descriptive
Affaire des maires des communes de Saint-Paul et Cuguron, plan figuratif des Landes, Haubole, Nauze et Bauge, communes de Saint-Paul et Cuguron, 31 mars 1842
(1842/1842)
Contexte : Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-Gaudens > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 27
Intitulé :
Affaire des maires des communes de Saint-Paul et Cuguron, plan figuratif des Landes, Haubole, Nauze et Bauge, communes de Saint-Paul et Cuguron, 31 mars 1842
Importance matérielle : [s. ech.], encre noire ; dim. 0,47x0,59 m.
Sujet : justice / justice civile / tribunal de première instance / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Type de document : Documents figurés, Photo
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-GaudensLes formulaires de recherche :
